Mairie de Boussac

Le Bourg 

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Compte-rendu du Conseil Municipal de Boussac du 18 Février 2016

              

Rédacteur : Betty BONHOMME

Membres présents : cf. Feuille d'émargement

 

Ordre du jour - Point sur le dernier Conseil Municipal

                        - Classement voirie

- Budget voirie.

- Point réunions communautaires

- Projet Route du Célé

- Intervention Veritas

- Association Sauvegarde du Célé

                        - Parcours du cœur et défibrillateur                  

                        - Questions diverses.

 

Point sur le dernier Conseil Municipal

 

Lors du dernier Conseil Municipal, en date du 21 Janvier, il a été décidé que dorénavant, les Conseils Municipaux auront lieu chaque 3ème jeudi du mois.

 

Classement voirie

 

Lors du dernier classement de la voirie communale, les places devant la salle des fêtes n'ont pas été comptabilisées. Elles ont donc été ajoutées à la voirie communale, l'augmentant de 1035 m² (1035m²/3=345m). La voirie communale s'élève donc à 18 491 mètres classés.

Le nouveau classement est validé à l'unanimité.

 

Budget voirie

 

Présentation du budget voirie de la commune.

 

Les frais de fonctionnement ont été plus élevés que prévus mais compensés par les frais d’investissement.

Fonctionnement : 7711€ dépensé pour 5000 € prévu (fauchage, débroussaillage, point à temps réalisé par agent du grand Figeac, consommation électrique éclairage public).

Investissement : 7807 € dépensé pour 10 000€ prévu (travaux de voirie, et enrochement de soutènement bas côté).

 

Travaux de Monteil : il est prévu de recouvrir la voirie d'un enrobé à froid.

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Point réunions communautaires

 

-       Commission tourisme :

Appel à projet Massif Central sur les Chemins de St Jacques (GR65).

Appel à projet Massif Central sur les Sports de Pleine nature porté en parallèle par le PNR des Causses du Quercy.

-       Commission territoriale :

Guichet unique CIAS. En parallèle à cette initiative, une association d'assistante maternelle a réalisé un site internet où les parents qui ont besoin d'un mode de garde peuvent prendre contact avec les assistantes maternelles proches de chez eux. Il est proposé de relayer le site internet sur le site de la commune. Le Conseil approuve la diffusion sur le site : http://mairiedeboussac.jimdo.com/

ZA de Livernon : 2 terrains restent à vendre

-       Commission voirie :

La commission veut proposer au conseil communautaire un projet de 245 000€ d'investissements.

Projet Route du Célé

 

Rappel : pour son édition 2016, l'Association La Route du Célé organise parmi ses animations, « la route des métiers et des arts ». Pour cela, il a été proposé à chaque commune de la vallée du Célé d'inviter leurs habitants à exposer leurs talents et leurs savoir-faire lors d'une journée dédiée au cours de l'été. Ainsi les boussacois ont été sollicités.

L'association Boussac loisirs a relayé l'information et dispose de 4 à 5 personnes prêtes à participer. Le Maire a rencontré Benoit Normand, Adjoint au Maire de Béduer, qui organise chaque année une Journée des Arts. Ce dernier souhaite participer aux réunions de travail pour voir comment des artistes locaux des communes voisines peuvent participer à cet évènement.

Il est proposé d'organiser cette journée le samedi 16 Juillet 2016 lors de la fête du village.

Intervention Veritas

 

Une expertise de l'électricité de la salle des fêtes a été réalisée. Il en résulte la nécessité de changer 3 blocs électriques et d'apposer un autocollant de prévention sur l’armoire électrique.

 

Accessibilité

 

Quercy Rouergue Ascenseur a fait parvenir un devis de 10 000€ pour la mise en place d'un élévateur sur les escaliers derrière la mairie.

 

Parallèlement, au vu de sa configuration, la commune a obtenu une dérogation quant à l'obligation de réaliser les travaux nécessaires pour assurer l'accueil des personnes en situation de handicap.

 

Sauvegarde du Célé

 

Le Président de l'Association ainsi que des membres participeront prochainement à un Conseil Municipal afin de présenter leurs activités.

 

L'Association a participé à la réalisation du guide technique « le riverain du Célé ».

 

Parcours du cœur et défibrillateur

 

Le Parcours du cœur sera organisé le dimanche 17 Avril 2016.

Il est prévu de réaliser un parcours plus long que l'an dernier. Il sera demandé à Léa Mathieu d'animer un temps d'échanges autour de la nutrition et de la santé. Cette animation aura lieu à la salle des fêtes, à l'arrivée du parcours. Il se poursuivra par un pique-nique tiré du sac qui permettra de ne pas interrompre les échanges.

En début d'après-midi, les pompiers de Livernon viendront présenter aux habitants et aux participants du parcours l'utilisation du défibrillateur.

Questions diverses

 

 

RAS

Compte rendu de la séance du Conseil Municipal

du 21/01/2016

 

Le Conseil Municipal de la commune de BOUSSAC dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie le 21 janvier 2016 à 20 h 30.

Date de convocation du Conseil  Municipal : le 15/01/2016

 

Présents : CAPUS Eliane, CAPUS Michel, DAZUGAN Marjorie, DAYNAC Denis, FEL Sandrine, PEGOURIE Michèle, RATIE Francis

 

Absents excusés : BONHOMME Betty,  DELBOS Sébastien, ZANFARI Nourdyn

 

Secrétaire de séance : Sandrine FEL

 

 

ORDRE DU JOUR

 

l  Loyer Logement Communal

 

Comme tous les ans au 1er Janvier, l'indice de référence des loyers est révisé, augmentant de 0,02% pour l'année 2016. Le loyer mensuel du logement communal passe donc de 432,02 € à 432,11 €.

 

 

l  Accessibilité

 

En matière de sécurité dans les établissements recevant du public (ERP), les principes qui guident la réglementation applicable s’attachent à ce que ces établissements soient conçus de manière à permettre :

-        de limiter les risques d’incendie,

-        d’alerter les occupants lorsqu’un sinistre se déclare,

-        de favoriser l’évacuation des personnes tout en évitant la panique,

-          d’alerter des services de secours et faciliter leur intervention.

 

Suite à une demande de classement en ERP pour la Mairie/Agence Postale, le Foyer Rural, et l’Église,  une convocation de la Commission de sécurité a été émise auprès de la Municipalité.

 

Cette commission composée du SDIS, de l’État représenté par le sous-Préfet et de la DDT a pour but  la vérification de la conformité d’un ERP avec les règles de sécurité.

 

L'avis émis par celle-ci est favorable à la régularisation administrative des bâtiments cités ci-dessus et autorise la Mairie à prendre un arrêté municipal autorisant l'ouverture des Établissements au public.

 

l  Projet 2016

 

  1. Afin de rendre accessibles aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite (PMR) la Mairie, un monte-escalier sera installé sur l’accès derrière le bâtiment.

A ce jour, plusieurs devis ont été demandés.

 

  1. Rénovation de la salle des Fêtes sur la partie du fond : le bas du mur se détériorant, il est envisagé de le rénové. Plusieurs idées sont discutées.

Il faudra également agencé plus largement le devant des portes.

l  Questions diverses

 

  1. Balade du Coeur : cette initiative ayant pour but de sensibiliser à la prévention des risques cardiovasculaires est renouvelée cette année. La date fixée initialement le 18 Mars est à la demande pour report le 10 Avril.  La formation à l’utilisation du défibrillateur se déroulera sur la même journée.

 

  1. Une intervention de l'entreprise Imbert Cavalerie a été requise suite à un bouchon 50 mètres avant les lagunes.  Cette intervention résultant du mauvais usage du réseau d'assainissement collectif, le Conseil Municipal décide de rappeler les bons gestes et les impacts aux utilisateurs.

 

  1. Suite à une demande de subvention l'Amicale des Pompiers de Livernon, le Conseil Municipal valide une contribution de 50  €.

 

  1. Location Salle des Fêtes : suite à un impayé de location de Salle des Fêtes, le Trésor Public demande à la Mairie de provisionner la somme correspondante de 176 €.  Une procédure de réclamation est en cours.

 

  1. Route du Célé : La Route des MÉTIERS et des ARTS

L'association La Route du Célé souhaite, durant l'été 2016, faire découvrir les habitants actifs et créatifs de la vallée du Célé, qu'ils soient artisans, commerçants, agriculteurs, producteurs, artistes, écrivains, photographes, etc...

Chaque village de la route du Célé est invité à s'engager, lors de week-ends alternés, à présenter ses résidents qui font bouger la vallée, dans leur activité professionnelle ou pour leur plaisir, que ce soit à titre individuel ou associatif. Le Conseil municipal réfléchit aux éventuelles personnes qui pourraient être sollicitées, et de fait, si une journée pourrait être organisée dans ce cadre.

L'association La Route du Célé a planifié une assemblée générale le 30 Janvier à Corn.

 

  1. Le Comice Agricole : Un comice agricole est une assemblée formée par les propriétaires et les fermiers d'un ou plusieurs communes du canton qui organise une manifestation festive est ouverte au public comprenant par exemple  une foire aux animaux, un marché artisanal des spécialités locales et des artistes locaux, …

Le Comice Agricole du secteur étant en « sommeil » depuis 10 ans, une nouvelle convention est en pour parlers.

 

 

 

 

 

 

Séance du 09 avril 2015


L'an deux mille quinze et le neuf avril l'assemblée régulièrement convoquée le 03 avril 2015, s'est réunie sous la présidence de Denis DAYNAC

Sont présents: Eliane CAPUS, Marjorie DAGUZAN, Denis DAYNAC, Sébastien DELBOS, Sandrine FEL, Michèle PEGOURIE, Francis RATIE, Nourdyn ZANFARI

Représentés: 

Excuses: Betty BONHOMME, Michel CAPUS,

Secrétaire de séance: Sandrine FEL


Objet: VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES 2015 - DE_2015_004

A l’unanimité des présents le Conseil Municipal vote le maintien des taux d’Impositions des Taxes Directes Locales pour l’année 2015 comme en 2014 :

- Taxes d’habitation 9.47 %

- Taxes Foncière bâti 16.43 %

- Taxes Foncière non bâti 162.03 %


Objet: VOTE DES BUDGETS 2015 - DE_2015_005

Budget de la Commune : la section Fonctionnement s’équilibre à 421 239.85 € 

la section Investissement s’équilibre à 37 870.37 €

Budget Assainissement : la section Fonctionnement s’équilibre à 20 119.49€

la section Investissement s’équilibre à 3 927.48 €

Budget du CCAS : la section Fonctionnement s’équilibre à 347,07 €

A l’unanimité des présents le Conseil Municipal vote les budgets.


Objet: APPROBATION DU RAPPORT QUALITE PRIX DE L' ASSAINISSEMENT - DE_2015_006

Monsieur le Maire, Denis DAYNAC, présente au Conseil le « rapport annuel qualité prix » pour l’exercice 2014 concernant le service public d’assainissement, assuré par la Commune.

Après avoir délibéré le Conseil Municipal adopte le rapport à l’unanimité des membres présents.


Objet: REDEVANCE ASSAINISSEMENT 2015 - DE_2015_008

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée du montant global de 3978.80 € de la redevance de l’assainissement, il propose la répartition entre les redevables de 45 % en part proportionnelle au prorata des consommations en eau et de 55 % en part fixe. 

Soit 104.20 € en part fixe et 1.05 € le m3 en part proportionnelle.


Objet: COMPTE 6232 FETES ET CEREMONIES - DE_2015_007

Mr le Maire indique aux membres du Conseil Municipal qu’il convient de fixer la nature des dépenses qui seront prises en compte à l’article 6232 du budget.

Après avoir délibéré le Conseil Municipal décide de définir comme suit les dépenses à comptabiliser au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies »


OBJET DES DEPENSES

Il s’agit des dépenses engagées par la Commune à l’occasion

A) Réunions annuelles de la population et en particulier : 

- Des manifestations de galette des rois, de cérémonies des vœux, de remises de décorations, de fête votive, d’inauguration de bâtiments publics et de monuments.

Des réunions publiques organisées par la municipalité pour traiter des sujets d’actualité.

B) des cérémonies de commémoration au monument aux morts.

C) des manifestations et réceptions organisées à l’occasion des réunions avec la Communauté de Communes ou les autorités

D) des manifestations de promotion des activités touristiques, agricoles, économiques ou culturelles organisées en participation avec la Communauté de Commune, le Conseil Départemental ou le Conseil Régional et le Parc Régional.


Questions diverses :

• parcours du cœur : la manifestation a permis de récolter 162 € qui ont été reversé à la fédération française de cardiologie

• défibrillateur : Un défibrillateur financé par le rotary club sera mis en place prochainement à la salle des fêtes. A cette occasion la population sera invitée.

• Plan Communal de Sauvegarde : un bilan de l'exercice du 31 janvier 2015 aura lieu à la sous-préfecture le 21 avril à10 h.

• transhumance : la transhumance Lot Cantal sera à Boussac le lundi 25 mai 2015, une soirée sera organisée. Le troupeau repartira le mardi matin pour Lissac et Mouret.